L’avarie désigne les dommages causés par un accident d’ordre technique sur une marchandise assurée et/ou sur le moyen de transport (navire) de cette marchandise.
Le droit maritime accorde à l’avarie un sens beaucoup plus large. La notion d’avarie maritime intègre non seulement les dommages matériels au navire et à sa cargaison, mais aussi et surtout certaines dépenses accidentelles engagées pendant le voyage en faveur du navire et/ou de sa cargaison.
Malgré tous les progrès enregistrés dans le domaine de la navigation maritime, le transport maritime comporte toujours des risques (casse, mouille, naufrage, échouement…).
La notion d’avarie prend un sens différent d’un mode de transport à l’autre, notamment, pour ce qui concerne la nature même des dommages, la responsabilité du transporteur et enfin la prise en charge des réparations.
On distingue essentiellement les avaries particulières et les avaries communes.
Les avaries particulières dans le transport maritime
Les avaries particulières désignent les dommages et pertes matériels, ainsi que les pertes de poids ou de quantités subies par la marchandise assurée en cours de transport.
Ce sont les dommages uniquement soufferts par le propriétaire de la marchandise. Il supporte seul les charges de réparation ou d’entretien des marchandises avariées. Il s’agit :
- Au cours du transport : de vol, casse, perte de qualité ou de quantité due au désarrimage, souillure, imprégnation, odeur par contact ou voisinage avec d’autres marchandises, détériorations de toutes formes résultant de l’humidité des cales, vol, etc ;
- Au cours des opérations de manutention : (Chargement à bord, manipulation en cale, déchargement, transbordement, etc.) des casses, chutes d’objets, salissures, détérioration de l’emballage…
Selon le mode de transport, les avaries peuvent survenir au cours du transport et résulter soit d’événements dits majeurs, frappant à la fois le moyen de transport et son chargement
Les avaries communes dans la navigation maritime
Elles constituent un risque spécial au transport maritime et, dans certaines conditions, aux transports fluviaux.
L’avarie commune résulte d’une pratique fort ancienne. Elle est régie par les Règles d’York et d’Anvers, règles conventionnelles d’usage courant et international, auxquelles se réfèrent la quasi-totalité des contrats de transport et d’affrètement.
Lorsque le capitaine est conduit, pour échapper à un danger menaçant à la fois le navire et la cargaison, à un sacrifice extraordinaire consenti volontairement et raisonnablement et ayant eu un résultat utile pour les biens de l’expédition maritime, la perte ou le dommage constitue une avarie commune. Le propriétaire du navire et le propriétaire de la cargaison sont dans l’obligation d’en supporter une part équitable, même s’ils ne sont pas assurés.
On pourrait donc plus tôt retenir que l’avarie commune est une règle exclusive du droit maritime, qui a pour but de répartir entre les propriétaires du navire et de la cargaison, les sacrifices (dommages ou dépenses), résultant de mesures volontairement, raisonnablement et utilement prises par le capitaine d’un navire pour le salut commun lors d’un voyage.
Les conditions de l’avarie commune
Pour qu’une avarie maritime puisse être qualifiée d’avarie commune, il faut qu’il y ait :
- Un danger réel ; C’est-à-dire un évènement mettant en péril le voyage
- Un sacrifice volontaire ; C’est-à-dire l’abandon d’une partie de la marchandise ou de l’équipement du navire, des dépenses extraordinaires, etc.
- Un intérêt commun ; c’est-à-dire la recherche du salut, de la propriété de tous les intéressés au voyage
- Un résultat utile ; c’est-à-dire qu’enfin de compte, au moins une partie de la cargaison ou le navire doit être sauvé
Si une seule de ces conditions n’est pas respectée, un sinistre quelconque ne peut être qualifié d’avarie commune. Les dommages aux marchandises seront alors tous qualifiés d’avaries particulières.
Outre les avaries particulières et communes, on peut également distinguer les avaries-frais et dépenses diverses.
Ces dommages désignent d’autres frais supplémentaires payés par l’exportateur pour garantir une expédition sécurisée.
Les assurances maritimes : une garantie contre les avaries
Il existe deux principaux modes d’assurances des marchandises en transport maritime :
- L’assurance Franc D’avaries Particulières (FAP sauf…)
L’expression « FAP Sauf… », stipule que la garantie ne couvre les marchandises endommagées que dans le cas où la cause des dommages figure dans la liste des causes limitativement énumérées au contrat.
Il s’agit en général des risques majeurs, naufrage, abordage, incendie, chute du colis en cours de chargement et l’avarie commune. Les risques de mouille, de vol, d’écrasement sont quant à eux exclus.
- L’assurance Tous Risques.
L’assurance tout risque est la plus utilisée dans le transport maritime. Elle a la particularité de couvrir tous les risques de magasin à magasin incluant le pré-acheminement et le post acheminement terrestre.
Elle s’applique indifféremment aux transports aériens, maritimes et terrestres. Cette formule ne garantit pas tous les risques dans tous les cas.
Bien que fondamentalement différentes l’une de l’autre du point de vue de l’étendue des couvertures offertes, ces deux formules d’assurance prennent néanmoins en charge, et ce, dans les mêmes conditions, le risque d’avaries communes. Ainsi, pour se prémunir contre tout risque d’avaries communes, il suffit de souscrire une police d’assurance en FAP sauf… ou Tous Risques lors de tout transport effectué par voie maritime.
Sources :
https://www.lantenne.com/Trois-types-d-avaries_a14482.html
http://www.logistiqueconseil.org/Articles/Transport-maritime/Avaries-maritimes.htm
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